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L’ensemble des éléments composant ce site tels que, la dénomination, le logo, les contenus, les dessins, les photos, les animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de Stéphanie MEZERAI EI . 

En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, toute modification, de même que toute utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site quel que soit le support, sont interdits sauf autorisation de ma part après en avoir fait la demande.

Le plagiat est une faute d’ordre moral, civil ou commercial, qui peut être sanctionnée au pénal, elle consiste à copier un auteur ou accaparer l’œuvre d’un créateur sans le citer ou le dire, ainsi qu’à fortement s’inspirer d’un modèle que l’on omet, délibérément ou par négligence, de désigner. Il est souvent assimilé à un vol immatériel.

De même qu’il ne suffit pas pour le plagiaire de citer l’auteur original pour échapper à l’accusation de contrefaçon.

« toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi »

S’agissant de la sanction pénale, les articles L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle prévoient que la contrefaçon est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.